Mentions légales
Indications conformément au § 5 de la Loi allemande sur les télémédias :DWT GmbH
Wilhelm-Tenhagen-Str. 5
46240 Bottrop
Allemagne
Représenté par :Gérants :
Michael Weymann, ing. dipl., Torsten Lane, ing. dipl.
Contact :Tél. : 02041 / 404966529
Fax : 02041 / 7714499
E-mail : info@dwt-gmbh.de
Inscription au registre :Inscription au Registre du commerce.
Tribunal chargé de la tenue des registres : tribunal cantonal de Gelsenkirchen
Numéro d'enregistrement : HRB 13302
T.V.A. :Numéro d'identification T.V.A. conformément au §27 a de la loi sur la T.V.A. :
DE125013368
Indications concernant l'assurance professionnelleNom et siège de l'assureur
Zurich Insurance plc NfD
53287 Bonn
Domaine d'application de l'assurance : international
Résolution des litigesLa Commission Européenne met à disposition une plate-forme pour le règlement des conflits en ligne (OS) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Vous trouverez notre adresse e-mail en haut dans les mentions légales. Nous ne sommes pas prêts, ni tenus de participer à une procédure de règlement des conflits devant un bureau de conciliation des consommateurs.
Responsabilité des contenusEn tant que fournisseur de services, nous sommes soumis à la loi générale sur la responsabilité des contenus de nos pages conformément au § 7, paragr. 1 de la loi fédérale sur les télémédias. En vertu des articles 8 à 10 de la Loi fédérale sur les télémédias, nous ne sommes toutefois pas tenus, en qualité de prestataires de services, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées, ni de rechercher les faits indiquant une activité illégale. Les obligations concernant la suppression ou le blocage de l'utilisation d'informations selon les lois générales demeurent intactes. La responsabilité à ce sujet n'est toutefois possible qu'à compter du moment où la violation du droit est portée à notre connaissance. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement du site le contenu illicite.
Responsabilité des liensNos offres intègrent des liens externes vers des sites tiers dont nous ne contrôlons pas les contenus. Par conséquent, nous ne pouvons fournir aucune garantie du contenu de ces sites externes. Le responsable du contenu de ces pages mises en lien est toujours le fournisseur ou l'exploitant des sites concernés. La présence de violations de la loi dans les pages mises en lien a été contrôlée lors de la création des liens. Les contenus constituant une infraction n'étaient, au moment de la création du lien, pas encore reconnaissables. En outre, un contrôle permanent du contenu des sites liés n'est pas réalisable sans raisons concrètes relevant d'une quelconque infraction. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement du site de tels liens.
Droits d'auteurLe contenu produit par les gestionnaires de sites et les travaux sur ce site sont soumis aux droits d'auteurs allemands. La reproduction, le traitement, la diffusion et l'exploitation de quelque sorte que ce soit hors des limites de ce droit requièrent l'accord écrit de l'auteur correspondant. Les téléchargements et copies ne sont autorisés que pour l'usage privé et non commercial. Si les contenus de cette page n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits de propriété intellectuelle des tiers sont respectés. Les contenus tiers ont particulièrement été marqués comme tels. Si vous remarquez cependant la violation d'un droit d'auteur, merci de nous en informer. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement du site de tels contenus.
Mise en œuvre du site Internet, système de gestion des contenus
Web Coding 24, Gladbeck
https://www.webcoding24.com
